Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.
ARRÊTÉS TEMPORAIRES :
ART-2022-44. LES AMIS DU SENTIER
ART-2022-42. AUTORISATION D’EXHUMATION
ART-2022-06. COMPETENCE ERS MAINE (VIA SIEIL) (jusqu’au 31 décembre)
ARRÊTÉS PERMANENTS :
ARP-2022-10. RACCORDEMENT PARTICULIER EAUX USEES
ARP-2022-09. DELEGATION DE SIGNATURE AU SERVICE URBANISME
ARP-2022-08. TITRE DE CONCESSION TRENTENAIRE – H20
ARP-2022-07. LIMITATION DE VITESSE – CHEMIN DU MOULIN
ARP-2022-06. DELEGATION FONCTION 3ème ADJOINT
ARP-2022-05. DELEGATION FONCTION 2ème ADJOINT
ARP-2022-04. DELEGATION FONCTION 1er ADJOINT
ARP-2022-03. TITRE DE CONCESSION TRENTENAIRE – M40
ARP-2022-02. TITRE DE CONCESSION TRENTENAIRE – M41
ARP-2022-01. TITRE DE CONCESSION TRENTENAIRE – M39
—————————————————-
ARP_2021_14. TITRE DE CONCESSION TRENTENAIRE – M38
ARP_2021_13. PLATEAU – CHEMIN DU MOULIN
ARP_2021_11. LIMITATION DE VITESSE – MONTHALAN
ARP_2021_10. TITRE DE CONCESSION TRENTENAIRE – M37
ARP_2021_09. NUMÉROTATION RUE SAINT MICHEL – LILAS
ARP_2021_08. ERP SALLE EVA PARIS
ARP_2021_06. RETRAIT F29 PROCEDURE DE REPRISE
ARP_2021_05. NUMÉROTATION IMPASSE TARTIFUME
ARP_2021_03. CONCESSION D53 – OURCEAU
2021 Mairie de Monthodon - Mentions Légales - Politique de confidentialité | Site réalisé et hébergé par Ideo Point Com